Déposée le 2 avril 2004 par Jacques-François RYST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Crêpe SUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est Jacques-François RYST domicilié(e) 1 Pl. du Chapelet,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-François RYST domicilié(e) 1 Place du Chapelet,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque Crêpe SUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crêpe SUZETTE est expirée depuis le 2 avril 2014.
Jacques-François RYST a également déposé les autres marques suivantes : FREEAFFINITY
Jacques-François RYST - 1 Pl. du Chapelet,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Jacques-François RYST - 1 Place du Chapelet,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429617 - Publication au BOPI 2006-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
– farine. – patisserie et confiseries. – glaces comestibles. – poudre pour faire lever. – biscuiterie – gâteaux. – sucreries. – boissons de fruits et ju de fruits. – sirop et preparation pour faire des boissons, apéritifs sans alcools. – boissons alcooliques, digestifs extraits et essences alcooliques. – gelées, confitures, compots lait ou produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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